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SECURITE INCENDIE

AFFICHAGE DE SECURITE

En cas de sinistre, les plans ont un rôle essentiel.

Le plan d’évacuation d’une part qui doit être connu des collaborateurs travaillant dans le bâtiment afin de savoir comment en sortir en cas d’incendie.

Le plan d’intervention d’autre part qui est mis à disposition des sapeurs-pompiers.

La disposition, la taille, la forme des plans répondent à des règles qu’il convient de respecter pour que l’outil reste efficace.

La Société D.I vous apporte les connaissances et l’expérience indispensable pour que vos plans vous soient utiles.

Tous nos plans sont réalisés conformément à la norme NF X08-070 (qui remplace la NF S 60-303)

SYNTHESE REGLEMENTAIRE (NON EXHAUSTIVE)

NF S 62-200
Prescriptions Fabricants
Règlements Départementaux de Défense Extérieurs Contre les Incendies
  • ERT

  • ERP

  • IGH

  • HABITATION

 Code du Travail (partie 4)

Art L4121-1 à Art  L4121-5

Art R4322-1 à Art  R4322-2


AR : 04/11/1993

Art R4227-37→ Art R4227-38 

CCH

Art R123-1 à Art R123-51

Ar du 25/06/80 (modifié)

(dispositions générales et particulières)

Ar du 22/06/90 (Petit ERP)


1er groupe

AR : 02/02/1993

MS 41, 47

PE 33 (2ème groupe)

CCH

Art R122-1→Art R122-29,

R152-3 → R152-5

AR du 30/12/2011 (modifié)

(dispositions générales et particulières)


GH 56

GH 60

MS 41, MS 47 (si ERP)

CCH

Art R111-13, R121-1 à Art R121-13

Art R122-2

Ar du 31/01/86, (modifié)

Art 100 à Art 104


Art 100 : Le propriétaire ou, le cas échéant, la personne responsable désignée par ses soins, est tenu d’afficher …

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