Politique Sécurité

Elle est animée par le responsable QEH&S, la santé et sécurité au travail est une préoccupation constante. Volonté initiale du gérant, elle implique chaque collaborateur au quotidien dans son travail.

Charte sécurité

Une charte sécurité « nominative » rappelle les principes fondamentaux de santé, sécurité que chacun des salariés de l’entreprise doit respecter.

Celle-ci énumère notamment des règles de conduites spécifiques, les formations de sécurité auxquelles doivent se soumettre les collaborateurs ainsi que les obligations de l’employeur quant aux formations à dispenser ou faire dispenser et les équipements de protection individuel à mettre à la disposition du salarié.

Cette charte sécurité doit être approuvée et signée par chacun des collaborateurs. (Principalement les techniciens se déplaçant en clientèle ou sur chantier)

Cette charte sécurité est archivée en version papier et informatique.

Classeur de securité

Les techniciens disposent pour chacun «  d’un classeur de sécurité, rouge » qu’ils doivent conserver avec eux (dans le véhicule). Celui-ci doit pouvoir être présenté à nos clients ou autres personnes ayant des fonctions légitimes justifiant le besoin de consultation du classeur (inspecteur du travail, personnel CARSAT, personnel responsable de sécurité….)

Ce classeur contient différents documents concernant le technicien : Attestations de formations, titre d’habilitation, CACES, autorisations de conduites, charte sécurité, consignes de sécurité,….

Chaque technicien est responsable de la bonne tenue de son classeur.

Consignes de securité

Il existe différentes consignes de sécurité (générales, spécifiques, particulières)

Les consignes proviennent soit de la Direction DI GROUP soit des clients pour lesquels l’entreprise intervient (Plan de prévention, PGC,…)

Les consignes DI GROUP sont rédigées par le responsable QEH&S ou sont communiquées dans des référentiels (ex : référentiels CARSAT) pris en considération lors de formations de sécurité spécifiques (ex : travaux en hauteur, conduite de nacelle élévatrices, habilitation électrique,….)

Les consignes sont disponibles et classées en version papier et informatique (registre de sécurité, bureau QEH&S, Serveur DI GROUP,…)

Des mails ou autres supports écrits de communication peuvent constituer des consignes de sécurité dans des cas échéants.

Chaque salarié concerné est tenu de respecter et appliquer les consignes de sécurité.

Tout manquement à une consigne de sécurité expose le salarié à des sanctions disciplinaires détaillées dans le règlement intérieur DI GROUP.

Conduite à tenir en cas d'accident

On distingue les accidents à personnes et les accidents n’impliquant pas l’intégrité physique des salariés.

En clientèle, les conduites à tenir sont énumérées dans les plans de prévention ou PGC/PPSPS (chantier)

D’une manière générale chaque accident quel qu’il soit et quelle qu’en soit la conséquence doit immédiatement être signalé à la direction DI Group et au responsable QEH&S.

Si ce dernier a lieu à l’extérieur de l’entreprise, l’accident devra être signalé aux autorités compétentes et services de secours (Police, gendarmerie, pompiers, SAMU,…).

Si l’accident a lieu chez un des clients, la direction de l’entreprise devra également être informée.

Les mesures à prendre seront convenues avec la direction DI GROUP en fonction de l’accident, de la gravité et des conséquences.

Remarque : Tous les techniciens sont SST.

Fiches de données de sécurité

Différents produits commercialisés (agents extincteurs, poudres, additifs,…) pourraient constituer des dangers pour les salariés. Des Fiches de données de sécurité sont à la disposition du personnel. Les FDS sont archivées dans un classeur (bureau QEH&S) et sur le serveur DI GROUP.

Chez les clients Di GROUP, les techniciens pourraient être exposés à des produits dangereux. Il appartient à nos clients de nous communiquer les FDS correspondantes ou à minima nous communiquer les consignes de sécurité appropriées. (Ex : plan de prévention)

Plan de prévention et PPSPS

Les interventions de maintenance ou de travaux de DI GROUP chez ses clients nécessitent souvent la rédaction préalable de plans de prévention ou de plan particulier de sécurité et protection de la santé

Le plan de prévention (PDP)

Le plan de prévention est un document réglementaire (Décret n°92-158 du 20 février 1992, codifié dans le code du travail) rédigé par une entreprise « utilisatrice » et une entreprise « extérieure » qui intervient dans l’entreprise utilisatrice.

Le PDP succède toujours à une Inspection Préalable Commune (IPC) qui constitue l’analyse préliminaire des risques liée à l’intervention.

L’objectif est de recenser les risques de l’entreprise utilisatrice auxquels seront exposés les intervenants de l’entreprise extérieure et de recenser les risques générés par l’intervention de l’entreprise extérieure.

A l’inventaire des risques, il est associé les mesures de prévention et consignes de sécurité pour chacun des risques identifiés.

Le PDP est obligatoire dans deux cas :

  • La durée des travaux est supérieure à 400 heures sur une période consécutive de 12 mois,
  • Les travaux sont considérés comme dangereux suivant arrêté du 19 mars 1993 (annexe)

 

Le PDP doit être présenté, approuvé et signé par l’ensemble des parties, personnels concernés (EE et EU) avant toute intervention.

Le PPSPS

Le PPSPS ou Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé est réalisé par les entreprises travaillant sur un chantier ; Il est remis au Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé en vue notamment de la réalisation du Plan Général de Coordination de sécurité et de protection de la santé.

Le PPSPS est un document réglementaire (Décret n°94-1159 du 26 décembre 1994, codifié)

Ce document énumère les risques liés aux travaux de l’entreprise et les mesures de prévention et consignes de sécurité correspondantes.

Les ouvriers devront respecter ces mesures de préventions et consignes de sécurité.

Les ouvriers devront également prendre en compte les informations, recommandations, consignes générales de sécurité présentés dans le PGC et exigées par le CSPS.

Risques routiers

Le risque routier est le risque le plus important dans l’entreprise DI GROUP.

Chaque agent est tenu de respecter :

  • Le code de la route,
  • La consigne d’interdiction d’usage de téléphone au volant,
  • La charte véhicule

Le non-respect par un salarié de ces éléments écrits, réglementaires, expose le salarié à des sanctions disciplinaires prévues au règlement intérieur DI GROUP.

Tous les véhicules disposent entre autres d’un extincteur, gilets de sécurité, et trousse de secours.

Chaque conducteur est responsable du bon état et de l’entretien de ces équipements.

Sécurité informatique

Certains personnels disposent d’un équipement informatique (PC fixe ou portable). L’usage de l’équipement informatique est uniquement d’ordre professionnel. Il n’existe pas aujourd’hui de « charte informatique » néanmoins chaque utilisateur reste responsable de son usage notamment lors des connections internet et consultation des sites WEB.

Chaque ordinateur est protégé par un Anti-virus d’entreprise afin de sécuriser l’ordinateur et le réseau intranet de l’entreprise lors des connections à celui-ci.

Il appartient à chaque utilisateur d’ordinateur d’entretenir son équipement informatique.

Tout dysfonctionnement ou désordre technique d’ordre informatique doit être signalé à la direction.

Radio protection – Risque ionisant

L’entreprise DI GROUP est habilitée par l’Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) à entretenir les Détecteurs de Fumées à Chambre Ionique (DFCI).

L’entreprise dispose d’une PCR (Personne Compétente en Radio protection) externe à l’entreprise (Entreprise THEMIS : Monsieur Michel ROSSI).

Le risque Ionisant est pris en compte dans l’inventaire des risques de l’entreprise.

La plupart du personnel dispose d’une formation aux risques ionisants et l’activité est uniquement effectuée par le personnel désigné et encadré par une procédure spécifique.

Le local DFCI se trouve dans les locaux à Villeneuve Loubet. L’accès est réglementé.

Risques amiante

L’entreprise est habilitée et formée pour la maintenance sur des matériaux contenant de l’Amiante. Cette activité est encadrée par la réglementation dite : « sous-section 4 » (code du travail). Le risque amiante est pris en compte dans l’inventaire des risques de l’entreprise.

Le risque Amiante peut être identifié lors des maintenances sur des éléments de construction de type porte coupe-feu et volets de désenfumage (par exemple).

Quand le risque amiante est avéré, l’activité de maintenance est encadrée par un mode opératoire spécifique. Ce dernier est vérifié par le médecin du travail et approuvé par l’inspecteur du travail.

Les techniciens disposent des Equipements de Protection collectifs et Individuels appropriés (Appareil respiratoire, tenue, gants, aspirateur THE,…)

Risques électriques

Plusieurs activités de maintenances exposent les techniciens aux risques électriques.

Seuls les techniciens formés aux risques électriques et habilités par le Gérant de l’entreprise ou son représentant sont autorisés à effectuer des maintenances techniques avec un risque électrique identifié.

Les techniciens disposent des EPI appropriés (détecteurs d’absence de tension, gants, visière, nappe, tapis…)

Chaque technicien est responsable du bon état et de l’entretien de ces EPI.

Risques chute hauteur

Plusieurs activités de maintenances exposent les techniciens aux risques de chute de hauteur.

Seuls les techniciens formés aux risques de chute sont autorisés à effectuer des maintenances techniques avec un risque de chute de hauteur identifié.

Les techniciens disposent des EPI appropriés (Harnais antichute, casque, chaussures…)

Chaque technicien est responsable du bon état et de l’entretien de ces EPI.

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